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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMPT INTERNATIONAL
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MS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MS
PROMPT INTERNATIONAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96631488
Date de dépôt :
19/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2006

Présentation de la marque MS

Déposée le 19 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) PROMPT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMPT INTERNATIONAL domicilié(e) Technoparc 2000 Rue Paul Langevin Le Neptune, 07130 SAINT-PERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 001 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque MS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS est expirée depuis le 19 juin 2006.

PROMPT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MARC SOBRIAND , MARC SORENT , SALOME , MARC SOREL , SEMIRAMIS


PROMPT INTERNATIONAL (Société Anonyme) - Technoparc 2000 Rue Paul Langevin Le Neptune, 07130 SAINT-PERAY - France - SIREN 384001517


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Vêtements, vêtements confectionnés, chandails, chemises, gilets, habits, pantalons, parkas, pull overs, tricots, vestes